STATION DE TRACABILITE
Présentation de la marque STATION DE TRACABILITE
Déposée le 13 août 2003 par la Société Anonyme (SA) TRACE ONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STATION DE TRACABILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STATION DE TRACABILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STATION DE TRACABILITE est expirée depuis le 13 août 2023.
TRACE ONE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400163 - Publication au BOPI 2004-09-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528956 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2013 n°2532846 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-21
Inscription le 23 décembre 2016 - Constitution de gage n°691474 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23
Inscription le 24 juillet 2018 - Radiation de gage n°730137 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-24